Nous identifions les documents d’exportation et de conformité requis pour le produit et la destination, coordonnons le processus avec le fabricant et les parties concernées, et gérons l’ensemble documentaire par l’intermédiaire d’un seul point de contact.
Sélectionnez un document pour en connaître la portée.
Émise par l’exportateur, elle identifie normalement le vendeur et l’acheteur et indique la description du produit, la quantité, la valeur unitaire et totale, la devise et les conditions de livraison convenues.
Sert à l’évaluation en douane, aux justificatifs de paiement et aux formalités d’importation et d’exportation.
Indique comment les marchandises sont emballées : cartons, palettes, marques des colis, contenu, dimensions et poids net et brut.
Sert à la vérification du chargement, à la manutention, aux contrôles en entrepôt et au contrôle physique douanier.
Déclare le pays ou le territoire d’origine des marchandises, sous réserve des règles d’origine et de la procédure de délivrance applicables.
Peut être demandé pour le traitement tarifaire, les mesures de politique commerciale, les contrôles à l’importation ou les exigences bancaires ou de l’acheteur.
Il s’agit de documents différents. L’A.TR atteste généralement la libre circulation des marchandises admissibles dans les échanges relevant de l’union douanière UE–Turquie ; l’EUR.1 prouve l’origine préférentielle dans le cadre d’un accord applicable.
Utilisé uniquement lorsque les conditions relatives au produit, à l’itinéraire et à l’accord sont remplies ; le document approprié est déterminé pour chaque expédition.
Peut inclure la déclaration d’exportation, le document de transport, les autorisations, certificats, documents de transit et autres pièces requises pour l’expédition concernée.
Permet l’exportation légale, la mainlevée de la marchandise, le mouvement sous transit et le dédouanement par l’importateur.
Décrit les dangers pertinents et fournit des informations sur la manipulation sûre, le stockage, les premiers secours, la lutte contre l’incendie, le contrôle de l’exposition, l’élimination et le transport.
Couramment examinée pour les produits chimiques, aérosols, produits de nettoyage, matières premières et l’évaluation des marchandises dangereuses, selon le produit.
Certificat demandé par certaines autorités de destination pour les denrées alimentaires, les produits agricoles, les produits d’origine animale ou d’autres produits réglementés.
Démontre le respect des conditions sanitaires ou d’hygiène applicables ; le champ d’application et l’autorité émettrice varient selon le produit et le pays.
Lorsqu’elle est légalement obligatoire ou commercialement demandée, la certification est coordonnée par un organisme reconnu et vérifiée pour le produit, le site de fabrication et le périmètre de production.
Soutient l’accès au marché et les exigences des acheteurs et distributeurs lorsque la conformité halal s’applique. Les règles de reconnaissance varient selon le pays et l’autorité.
Pour les cosmétiques mis sur le marché de l’UE, le parcours peut inclure une personne responsable dans l’UE, la notification CPNP et un dossier d’information produit comprenant le rapport de sécurité.
Soutient la mise sur le marché légale et la traçabilité dans l’UE. Le périmètre exact est confirmé produit par produit avant la fourniture.
Processus de conformité d’accès au marché utilisés pour les produits concernés. SABER est la plateforme électronique de l’Arabie saoudite pour l’enregistrement des produits et les certificats de conformité ou d’expédition ; les exigences liées à la GSO dépendent du produit et de la destination.
S’applique lorsque les réglementations techniques pertinentes du Golfe ou de l’Arabie saoudite exigent une évaluation de conformité avant l’importation.
Le produit, la destination et les conditions d’expédition sont examinés.
Le fabricant, la chambre, l’autorité ou l’organisme de conformité concerné est coordonné selon les besoins.
Les noms, quantités, poids, valeurs et informations d’expédition sont vérifiés afin d’assurer leur cohérence.
L’ensemble confirmé est transmis aux parties concernées et conservé avec le dossier de l’expédition.
Les exigences sanitaires, halal et cosmétiques dépendent du produit et de la destination. TREXPOR définit le périmètre avant l’offre et coordonne le fabricant, l’autorité, la personne responsable ou l’organisme de certification.
L’ensemble documentaire final varie selon le produit, la classification tarifaire, le marché de destination, la condition de livraison et le mode de transport.
Tous les documents ne s’appliquent pas à chaque expédition. Leur délivrance, approbation et disponibilité dépendent du produit, du pays de destination, de l’autorité compétente et du périmètre contractuel. La liste définitive est confirmée par écrit avant la commande.
