Chaque expédition réussie commence par un processus documentaire complet.
Nous identifions les documents d’exportation et de conformité requis pour le produit et la destination, coordonnons le processus avec le fabricant et les parties concernées, et gérons l’ensemble documentaire par l’intermédiaire d’un seul point de contact.
F&C
CONFORMITÉ ALIMENTAIRE & COSMÉTIQUE
Les documents critiques d’accès au marché sont définis avant la production.
Les exigences sanitaires, halal et cosmétiques dépendent du produit et de la destination. TREXPOR définit le périmètre avant l’offre et coordonne le fabricant, l’autorité, la personne responsable ou l’organisme de certification.
01 / 10Commercial
Facture commerciale
Enregistrement de la transaction commerciale
Émise par l’exportateur, elle identifie normalement le vendeur et l’acheteur et indique la description du produit, la quantité, la valeur unitaire et totale, la devise et les conditions de livraison convenues.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Sert à l’évaluation en douane, aux justificatifs de paiement et aux formalités d’importation et d’exportation.
02 / 10Logistique
Liste de colisage
Détail des colis et du chargement
Indique comment les marchandises sont emballées : cartons, palettes, marques des colis, contenu, dimensions et poids net et brut.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Sert à la vérification du chargement, à la manutention, aux contrôles en entrepôt et au contrôle physique douanier.
03 / 10Origine
Certificat d’origine
Preuve d’origine non préférentielle
Déclare le pays ou le territoire d’origine des marchandises, sous réserve des règles d’origine et de la procédure de délivrance applicables.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Peut être demandé pour le traitement tarifaire, les mesures de politique commerciale, les contrôles à l’importation ou les exigences bancaires ou de l’acheteur.
04 / 10Commerce préférentiel
A.TR / EUR.1
Documents de commerce préférentiel
Il s’agit de documents différents. L’A.TR atteste généralement la libre circulation des marchandises admissibles dans les échanges relevant de l’union douanière UE–Turquie ; l’EUR.1 prouve l’origine préférentielle dans le cadre d’un accord applicable.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Utilisé uniquement lorsque les conditions relatives au produit, à l’itinéraire et à l’accord sont remplies ; le document approprié est déterminé pour chaque expédition.
05 / 10Sécurité des produits
MSDS / SDS
Fiche de données de sécurité
Décrit les dangers pertinents et fournit des informations sur la manipulation sûre, le stockage, les premiers secours, la lutte contre l’incendie, le contrôle de l’exposition, l’élimination et le transport.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Couramment examinée pour les produits chimiques, aérosols, produits de nettoyage, matières premières et l’évaluation des marchandises dangereuses, selon le produit.
06 / 10Santé et hygiène
CONTRÔLE PRIORITAIRE
Certificat sanitaire
Certificat officiel de santé ou d’hygiène
Certificat demandé par certaines autorités de destination pour les denrées alimentaires, les produits agricoles, les produits d’origine animale ou d’autres produits réglementés.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Démontre le respect des conditions sanitaires ou d’hygiène applicables ; le champ d’application et l’autorité émettrice varient selon le produit et le pays.
07 / 10Conformité halal
CONTRÔLE PRIORITAIRE
Certificat Halal
Vérification du produit, du site et du périmètre
Lorsqu’elle est légalement obligatoire ou commercialement demandée, la certification est coordonnée par un organisme reconnu et vérifiée pour le produit, le site de fabrication et le périmètre de production.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Soutient l’accès au marché et les exigences des acheteurs et distributeurs lorsque la conformité halal s’applique. Les règles de reconnaissance varient selon le pays et l’autorité.
08 / 10Conformité cosmétique
CONTRÔLE PRIORITAIRE
Conformité cosmétique UE
Personne responsable · CPNP · PIF / CPSR
Pour les cosmétiques mis sur le marché de l’UE, le parcours peut inclure une personne responsable dans l’UE, la notification CPNP et un dossier d’information produit comprenant le rapport de sécurité.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Soutient la mise sur le marché légale et la traçabilité dans l’UE. Le périmètre exact est confirmé produit par produit avant la fourniture.
09 / 10Accès au marché
GSO / SABER
Conformité aux marchés du Golfe et de l’Arabie saoudite
Processus de conformité d’accès au marché utilisés pour les produits concernés. SABER est la plateforme électronique de l’Arabie saoudite pour l’enregistrement des produits et les certificats de conformité ou d’expédition ; les exigences liées à la GSO dépendent du produit et de la destination.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
S’applique lorsque les réglementations techniques pertinentes du Golfe ou de l’Arabie saoudite exigent une évaluation de conformité avant l’importation.
10 / 10Douanes
Documentation douanière d’exportation
Ensemble des documents d’exportation, de transit et de transport
Peut inclure la déclaration d’exportation, le document de transport, les autorisations, certificats, documents de transit et autres pièces requises pour l’expédition concernée.
POURQUOI IL EST UTILISÉ
Permet l’exportation légale, la mainlevée de la marchandise, le mouvement sous transit et le dédouanement par l’importateur.
PROCESSUS CONTRÔLÉ
Un seul processus documentaire, quatre points de contrôle.
01
Cartographie des exigences
Le produit, la destination et les conditions d’expédition sont examinés.
02
Coordination documentaire
Le fabricant, la chambre, l’autorité ou l’organisme de conformité concerné est coordonné selon les besoins.
03
Contrôle croisé
Les noms, quantités, poids, valeurs et informations d’expédition sont vérifiés afin d’assurer leur cohérence.
04
Transmission et archivage
L’ensemble confirmé est transmis aux parties concernées et conservé avec le dossier de l’expédition.
iTous les documents ne s’appliquent pas à chaque expédition. Leur délivrance, approbation et disponibilité dépendent du produit, du pays de destination, de l’autorité compétente et du périmètre contractuel. La liste définitive est confirmée par écrit avant la commande.
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